Mentions Légales
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site web www.brasserie-dimezell.bzh est la propriété de :
Brasserie DIMEZELL
36 rue du Pilon
ZA de l’Espérance
22120 QUESSOY
France
Tél : 06 69 65 47 70
Mail : brasserie.dimezell@gmail.com
SARL au capital de 5000 €
Numéro de Siret : 834 449 381 000 13
Code APE : 1105Z – Fabrication de bière
TVA intra : FR91834449381
Responsable de publication :
Philippe LE POTTIER, gérant de la société.
Pour toute demande concernant le site internet, merci d’utiliser le formulaire de contact.
Hébergement du site :
Le site brasserie-dimezell.bzh est hébergé sur un serveur OVH :
OVH CLOUD
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
France
Tél : 08 203 203 63
www.ovhcloud.com
Le serveur est loué et géré par :
MEDIACOOKERS
Moulin du Pont
Route de Loperhet
29460 DAOULAS
France
www.mediacookers.fr
Crédits :
Crédits photos : Brasserie Dimezell, L’oeil de Lou
Conception et réalisation du site web :
MEDIACOOKERS
Agence web – Création digital
1 rue de la Chapelle – 29460 IRVILLAC
www.mediacookers.fr
Droits d’auteurs :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle.
Toutes les photographies présentes sur ce site, sont la propriété exclusive de la Brasserie Dimezell et sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans accord exprès, préalable et écrit de la Brasserie Dimezell. Elles sont soumises aux dispositions de la loi du 11 mars 1957, du 3 juillet 1985 et du code des usages en matière d’illustration photographique et de droit d’auteur.
La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.
Protections des données personnelles :
En conformité avec la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006, la Brasserie Dimezell est dispensé de déclaration des traitements, constitués à des fins d’information ou de communication externe, auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Cette dispense de déclaration n’exonère la Brasserie Dimezell d’aucune de ses autres obligations prévues par le décret 2007- 451 du 25 mars 2007, pris pour l’application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’utilisateur est notamment informé, conformément à la Délibération n°2006-138 :
- Que les informations personnelles collectées via les formulaires présents sur le site sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif de la Brasserie Dimezell.
- Qu’il dispose en outre d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur ses données personnelles nominatives. Ce droit peut être exercé par email via le formulaire de contact, ou par courrier à l’adresse de la société mentionnée plus haut.
La Brasserie Dimezell informe également l’utilisateur qu’un traitement des données de consultation est effectué à des fins purement statistiques.
Pour plus d’informations sur tous vos droits vous pourrez vous référer prochainement à notre Politique de protection des données personnelles.
Liens Hypertextes :
La Brasserie Dimezell autorise tout site internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes moeurs.
Tous les sites web ayant un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci, ne sont pas sous contrôle de la Brasserie Dimezell qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.